CA · TDG Regulations; UN Manual 38.3
Transport des batteries au lithium au Canada
Piles/piles au lithium expédiées ou importées au Canada, classées par composition chimique, configuration, classification et mode de transport.
En savoir plusComposants de transport · Canada
Choisir d’abord le marché et la catégorie. Chaque fiche distingue obligations légales, normes citées, pièces et comparaison pour le prix.
Fondement réglementaire
CA · Motor Vehicle Tire Safety Regulations SOR/2013-198
Sécurité des pneus automobiles
Pneumatiques pour véhicules automobiles visés par la réglementation ; le type de pneu et l'application du véhicule sélectionnent le document de norme technique applicable.
En savoir plusL’applicabilité dépend de la catégorie du produit, de son usage prévu, de sa configuration et du territoire effectif de vente. Les dates de fabrication, de mise sur le marché et d’essai, ainsi que les mesures transitoires, sont vérifiées selon chaque règle applicable. Le répertoire identifie les sources et ne remplace pas l’examen du modèle concerné. Les normes sont citées par référence ; le texte faisant autorité relève de l’organisme qui les publie. Les documents officiels restent dans leur langue d’origine.