Choisir d’abord le marché et la catégorie. Chaque fiche distingue obligations légales, normes citées, pièces et comparaison pour le prix.
US · 16 CFR Part 1261; ASTM F2057-23
Meubles de rangement pour vêtements autoportants répondant aux seuils de hauteur, de masse et de volume fermé de la règle ; comprend les commodes en tissu admissibles.
En savoir plusUS · 16 CFR Parts 1632 and 1633
Matelas définis, surmatelas et ensembles de matelas ; les deux parties ont des portées de produits différentes.
En savoir plusUS · 40 CFR Part 770; TSCA Title VI
Contreplaqués de feuillus réglementés, panneaux de particules, MDF, MDF minces et produits stratifiés pertinents ou produits finis les contenant.
En savoir plusL’applicabilité dépend de la catégorie du produit, de son usage prévu, de sa configuration et du territoire effectif de vente. Les dates de fabrication, de mise sur le marché et d’essai, ainsi que les mesures transitoires, sont vérifiées selon chaque règle applicable. Le répertoire identifie les sources et ne remplace pas l’examen du modèle concerné. Les normes sont citées par référence ; le texte faisant autorité relève de l’organisme qui les publie. Les documents officiels restent dans leur langue d’origine.