US · 40 CFR Part 770; TSCA Title VI
Formaldéhyde des bois composites
Contreplaqués de feuillus réglementés, panneaux de particules, MDF, MDF minces et produits stratifiés pertinents ou produits finis les contenant.
En savoir plusEmballages et matériaux industriels · États-Unis
Choisir d’abord le marché et la catégorie. Chaque fiche distingue obligations légales, normes citées, pièces et comparaison pour le prix.
Fondement réglementaire
US · 21 CFR Parts 175–178 and applicable FCN/TOR routes
Statut des matériaux au contact des aliments
Revêtements pour contact alimentaire, polymères, papiers, adhésifs et additifs dans leurs conditions d'utilisation spécifiques prévues.
En savoir plusL’applicabilité dépend de la catégorie du produit, de son usage prévu, de sa configuration et du territoire effectif de vente. Les dates de fabrication, de mise sur le marché et d’essai, ainsi que les mesures transitoires, sont vérifiées selon chaque règle applicable. Le répertoire identifie les sources et ne remplace pas l’examen du modèle concerné. Les normes sont citées par référence ; le texte faisant autorité relève de l’organisme qui les publie. Les documents officiels restent dans leur langue d’origine.