US · 16 CFR Part 1203
Sécurité des casques de vélo
Casques commercialisés pour le cyclisme, y compris les casques multi-usages dont les allégations incluent raisonnablement le cyclisme ; tous les casques de sport ne sont pas couverts.
En savoir plusPlein air et sport · États-Unis
Choisir d’abord le marché et la catégorie. Chaque fiche distingue obligations légales, normes citées, pièces et comparaison pour le prix.
Fondement réglementaire
L’applicabilité dépend de la catégorie du produit, de son usage prévu, de sa configuration et du territoire effectif de vente. Les dates de fabrication, de mise sur le marché et d’essai, ainsi que les mesures transitoires, sont vérifiées selon chaque règle applicable. Le répertoire identifie les sources et ne remplace pas l’examen du modèle concerné. Les normes sont citées par référence ; le texte faisant autorité relève de l’organisme qui les publie. Les documents officiels restent dans leur langue d’origine.