US · 15 USC 1278a; 16 CFR 1500.87–.91
Plomb dans les produits pour enfants
Chaussures, sacs, vêtements et autres produits pour enfants principalement destinés aux enfants de 12 ans ou moins, sous réserve des exceptions légales.
En savoir plusTextiles et vêtements · États-Unis
Choisir d’abord le marché et la catégorie. Chaque fiche distingue obligations légales, normes citées, pièces et comparaison pour le prix.
Fondement réglementaire
US · 16 CFR Part 1610
Inflammabilité des vêtements textiles
Vêtements d'usage général, avec des exclusions spécifiques et des exemptions de tests ; les vêtements de nuit pour enfants nécessitent une classification distincte.
En savoir plusUS · 16 CFR Parts 1615 and 1616
Inflammabilité des vêtements de nuit pour enfants
Vêtements de nuit de plus de neuf mois jusqu'à la taille 14 ; les vêtements admissibles pour nourrissons et les vêtements moulants suivent des dispositions différentes.
En savoir plusL’applicabilité dépend de la catégorie du produit, de son usage prévu, de sa configuration et du territoire effectif de vente. Les dates de fabrication, de mise sur le marché et d’essai, ainsi que les mesures transitoires, sont vérifiées selon chaque règle applicable. Le répertoire identifie les sources et ne remplace pas l’examen du modèle concerné. Les normes sont citées par référence ; le texte faisant autorité relève de l’organisme qui les publie. Les documents officiels restent dans leur langue d’origine.