AU · Consumer Goods (Products Containing Button/Coin Batteries) Safety Standard 2020
Produits contenant des piles bouton
Biens de consommation couverts ; justifier toute exclusion professionnelle ou autre exception.
En savoir plusArticles ménagers · Australie
Choisir d’abord le marché et la catégorie. Chaque fiche distingue obligations légales, normes citées, pièces et comparaison pour le prix.
Fondement réglementaire
AU · Australia New Zealand Food Standards Code: Standard 1.1.1 and Standard 3.2.2 clause 9
Emballages alimentaires : aptitude à l’usage
Matériaux au contact des aliments selon aliment, durée, température et réemploi ; le chapitre 3 vise les entreprises alimentaires australiennes.
En savoir plusAU · Industrial Chemicals Act 2019; AICIS introduction requirements
Substances des peintures, adhésifs et nettoyants
Substances industrielles importées ou fabriquées ; distinguer articles et mélanges selon leur libération.
En savoir plusL’applicabilité dépend de la catégorie du produit, de son usage prévu, de sa configuration et du territoire effectif de vente. Les dates de fabrication, de mise sur le marché et d’essai, ainsi que les mesures transitoires, sont vérifiées selon chaque règle applicable. Le répertoire identifie les sources et ne remplace pas l’examen du modèle concerné. Les normes sont citées par référence ; le texte faisant autorité relève de l’organisme qui les publie. Les documents officiels restent dans leur langue d’origine.