KR · Special Act on Safety of Children's Products; relevant common and product-specific standards
Produits pour enfants : exigences communes et particulières
Choisir d’abord le marché et la catégorie. Chaque fiche distingue obligations légales, normes citées, pièces et comparaison pour le prix.
Produits et périmètre
Jouets, textiles, mobilier et porteurs classés séparément selon leur procédure.
Exigences
Appliquer exigences communes et spécifiques ; la confirmation requiert des essais désignés avant expédition/dédouanement puis une déclaration.
Pièces justificatives
Âge/usage, rapports complets, modèle, domaine désigné, déclaration/certificat et avertissements KC requis.
Comparaison pour l’attribution
La chimie commune ne couvre pas mécanique ou âge ; comparer le critère pertinent.
Version et transition
Vérifier annonces et catégories KATS actuelles ; le nom « enfant » ne suffit pas à choisir la procédure.
Sources officielles
L’applicabilité dépend de la catégorie du produit, de son usage prévu, de sa configuration et du territoire effectif de vente. Les dates de fabrication, de mise sur le marché et d’essai, ainsi que les mesures transitoires, sont vérifiées selon chaque règle applicable. Le répertoire identifie les sources et ne remplace pas l’examen du modèle concerné. Les normes sont citées par référence ; le texte faisant autorité relève de l’organisme qui les publie. Les documents officiels restent dans leur langue d’origine.
