EU · Regulation (EU) 2023/988
Sécurité générale et traçabilité
Produits de consommation et risques non couverts par un texte sectoriel.
En savoir plusPlein air et sport · Union européenne
Choisir d’abord le marché et la catégorie. Chaque fiche distingue obligations légales, normes citées, pièces et comparaison pour le prix.
Fondement réglementaire
EU · Regulation (EC) 1907/2006, Annex XVII
Restrictions chimiques des articles
Articles, matières, substances et mélanges ont des obligations différentes.
En savoir plusEU · Regulation (EU) 2016/425
Équipements de protection individuelle
Catégorie et classe déterminées par le risque et la fonction protectrice.
En savoir plusEU · Regulation (EU) 1007/2011; Directive 94/11/EC
Étiquetage des textiles et chaussures
Définitions et exclusions distinctes selon le produit.
En savoir plusL’applicabilité dépend de la catégorie du produit, de son usage prévu, de sa configuration et du territoire effectif de vente. Les dates de fabrication, de mise sur le marché et d’essai, ainsi que les mesures transitoires, sont vérifiées selon chaque règle applicable. Le répertoire identifie les sources et ne remplace pas l’examen du modèle concerné. Les normes sont citées par référence ; le texte faisant autorité relève de l’organisme qui les publie. Les documents officiels restent dans leur langue d’origine.