GB · GB product-specific legislation; General Product Safety Regulations 2005; NI EU rules
GB et NI : sécurité et marquage
GB : Angleterre, Écosse et pays de Galles ; NI est distincte.
En savoir plusChoisir d’abord le marché et la catégorie. Chaque fiche distingue obligations légales, normes citées, pièces et comparaison pour le prix.
GB · GB product-specific legislation; General Product Safety Regulations 2005; NI EU rules
GB : Angleterre, Écosse et pays de Galles ; NI est distincte.
En savoir plusGB · UK REACH; GB CLP; Northern Ireland EU REACH/CLP
Articles, substances et mélanges selon GB ou NI.
En savoir plusGB · GB assimilated 1935/2004, 10/2011 and 2023/2006; NI EU FCM law
Matériau, autorisation et exposition propres au territoire.
En savoir plusGB · Packaging (Essential Requirements) Regulations 2015, SI 2015/1640
Matière, composant, fonction et territoire réels.
En savoir plusL’applicabilité dépend de la catégorie du produit, de son usage prévu, de sa configuration et du territoire effectif de vente. Les dates de fabrication, de mise sur le marché et d’essai, ainsi que les mesures transitoires, sont vérifiées selon chaque règle applicable. Le répertoire identifie les sources et ne remplace pas l’examen du modèle concerné. Les normes sont citées par référence ; le texte faisant autorité relève de l’organisme qui les publie. Les documents officiels restent dans leur langue d’origine.