EU · Regulation (EU) 2023/1542 and amendments
Batteries : sécurité et cycle de vie
Choisir d’abord le marché et la catégorie. Chaque fiche distingue obligations légales, normes citées, pièces et comparaison pour le prix.
Produits et périmètre
Identifier portable, SLI, transport léger, véhicule ou industrielle.
Exigences
Appliquer règles par catégorie et date ; stockage stationnaire soumis à paramètres propres.
Pièces justificatives
Identité, chimie/BMS, essais, dossier, déclaration et module requis.
Comparaison pour l’attribution
Capacité ou cycles exigent comparateur applicable et conditions équivalentes.
Version et transition
Application progressive depuis le 18-02-2024 ; diligence reportée au 18-08-2027.
Sources officielles
L’applicabilité dépend de la catégorie du produit, de son usage prévu, de sa configuration et du territoire effectif de vente. Les dates de fabrication, de mise sur le marché et d’essai, ainsi que les mesures transitoires, sont vérifiées selon chaque règle applicable. Le répertoire identifie les sources et ne remplace pas l’examen du modèle concerné. Les normes sont citées par référence ; le texte faisant autorité relève de l’organisme qui les publie. Les documents officiels restent dans leur langue d’origine.
