US · 16 CFR Part 1203
Sécurité des casques de vélo
Casques commercialisés pour le cyclisme, y compris les casques multi-usages dont les allégations incluent raisonnablement le cyclisme ; tous les casques de sport ne sont pas couverts.
En savoir plusPlein air et sport
Choisir d’abord le marché et la catégorie. Chaque fiche distingue obligations légales, normes citées, pièces et comparaison pour le prix.
Fondement réglementaire
CA · Tents Regulations SOR/2024-217; CAN/CGSB-182.1
Inflammabilité et étiquetage des tentes
Produits répondant à la définition actuelle de la tente ; les tentes de jeu pour enfants doivent être classées séparément en vertu du Règlement sur les jouets.
En savoir plusEU · Regulation (EU) 2023/988
Sécurité générale et traçabilité
Produits de consommation et risques non couverts par un texte sectoriel.
En savoir plusEU · Regulation (EC) 1907/2006, Annex XVII
Restrictions chimiques des articles
Articles, matières, substances et mélanges ont des obligations différentes.
En savoir plusEU · Regulation (EU) 2016/425
Équipements de protection individuelle
Catégorie et classe déterminées par le risque et la fonction protectrice.
En savoir plusEU · Regulation (EU) 1007/2011; Directive 94/11/EC
Étiquetage des textiles et chaussures
Définitions et exclusions distinctes selon le produit.
En savoir plusGB · GB product-specific legislation; General Product Safety Regulations 2005; NI EU rules
GB et NI : sécurité et marquage
GB : Angleterre, Écosse et pays de Galles ; NI est distincte.
En savoir plusGB · UK REACH; GB CLP; Northern Ireland EU REACH/CLP
UK REACH et classification GB
Articles, substances et mélanges selon GB ou NI.
En savoir plusGB · GB Regulation 2016/425; PPE Enforcement Regulations 2018
Protection individuelle en GB
Finalité protectrice, risque, catégorie et classe précis.
En savoir plusGB · GB textile composition legislation; Footwear (Indication of Composition) Labelling Regulations 1995
Étiquettes textiles et chaussures
Régimes distincts selon composants et territoire.
En savoir plusAU · Consumer Goods (Care Labelling) Information Standard 2023
Consignes d’entretien des textiles
Vêtements et textiles désignés, mobilier rembourré et literie ; sacs, valises et plupart des chaussures exclus.
En savoir plusAU · Consumer Goods (Bicycle Helmets) Safety Standard 2024
Casques de vélo : méthodes admises
Casques de vélo et usages récréatifs couverts ; exclusions pour moto, jouet et certaines compétitions.
En savoir plusJP · Household Goods Quality Labeling Act and product-specific labelling provisions
Biens ménagers : étiquetage propre à chaque produit
Biens listés seulement : textiles, meubles, chaussures, sacs en cuir, cuisine, lunettes et préparations définis.
En savoir plusJP · Consumer Product Safety Act: specified products and technical criteria
PSC : casques, cordes et autocuiseurs
Casques moto/cyclomoteur, cordes assurant des personnes et autocuiseurs ménagers définis ; pas tout casque vélo ni toute corde.
En savoir plusKR · KATS tent safety standard; applicable outdoor product categories
Tentes et articles de plein air
Tentes KATS définies ; lunettes, flottabilité et casques ont leurs propres catégories.
En savoir plusCN · GB 25038-2024; GB 30585-2024
Chaussures : sécurité générale et infantile
Chaussures et chaussures d’enfants définies ; protection professionnelle supplémentaire.
En savoir plusCN · GB 811-2022; applicable CCC helmet rules
Casques moto et vélo électrique
Classes GB 811 concernées, sans extension à tous les casques sportifs.
En savoir plusL’applicabilité dépend de la catégorie du produit, de son usage prévu, de sa configuration et du territoire effectif de vente. Les dates de fabrication, de mise sur le marché et d’essai, ainsi que les mesures transitoires, sont vérifiées selon chaque règle applicable. Le répertoire identifie les sources et ne remplace pas l’examen du modèle concerné. Les normes sont citées par référence ; le texte faisant autorité relève de l’organisme qui les publie. Les documents officiels restent dans leur langue d’origine.