EU · Regulation (EU) 2023/988
Sécurité générale et traçabilité
Produits de consommation et risques non couverts par un texte sectoriel.
En savoir plusEau et équipements sanitaires · Union européenne
Choisir d’abord le marché et la catégorie. Chaque fiche distingue obligations légales, normes citées, pièces et comparaison pour le prix.
Fondement réglementaire
EU · Directive 2014/35/EU
Sécurité électrique basse tension
50–1 000 V CA ou 75–1 500 V CC, sous réserve des exclusions.
En savoir plusEU · Directive 2014/30/EU
Compatibilité électromagnétique
Appareils et installations ; distinguer radio et environnement.
En savoir plusEU · Directive 2014/53/EU
Équipements radioélectriques
Produit final de communication ou radiorepérage, antenne et logiciel compris.
En savoir plusEU · Directive 2011/65/EU and amendments
Substances limitées dans les EEE
EEE et matériaux homogènes ; catégories et exemptions à vérifier.
En savoir plusEU · Regulation (EC) 1907/2006, Annex XVII
Restrictions chimiques des articles
Articles, matières, substances et mélanges ont des obligations différentes.
En savoir plusEU · Regulations (EC) 1935/2004, (EC) 2023/2006 and (EU) 10/2011
Matériaux au contact des aliments
Cadre général pour tous matériaux ; 10/2011 vise les plastiques.
En savoir plusEU · Regulations (EU) 305/2011 and (EU) 2024/3110
Performances des produits de construction
Incorporation permanente ; préciser usage, spécification et État membre.
En savoir plusEU · EU product measures: 2019/2019, 2019/2022, 2019/2023 and related acts
Écoconception des appareils
Groupes réglementés avec textes propres au froid, lavage et lave-vaisselle.
En savoir plusEU · Directive (EU) 2020/2184 Article 11; 2024/367, 2024/368, 2024/370
Produits au contact de l'eau potable
Matériaux mouillés, conduites, raccords et traitement selon destination.
En savoir plusEU · Directive 2014/68/EU
Équipements et ensembles sous pression
PS supérieure à 0,5 bar ; exclusions et catégories selon fluide et taille.
En savoir plusL’applicabilité dépend de la catégorie du produit, de son usage prévu, de sa configuration et du territoire effectif de vente. Les dates de fabrication, de mise sur le marché et d’essai, ainsi que les mesures transitoires, sont vérifiées selon chaque règle applicable. Le répertoire identifie les sources et ne remplace pas l’examen du modèle concerné. Les normes sont citées par référence ; le texte faisant autorité relève de l’organisme qui les publie. Les documents officiels restent dans leur langue d’origine.